L'APTITUDE DES CHEVAUX AU TRANSPORT
Avant le chargement d'un cheval, il faut déterminer si ce cheval est bien apte au transport et s'il le restera pendant le voyage. Cela signifie que le cheval doit être en bonne santé pour pouvoir supporter le voyage et que le transport ne peut pas avoir - ou ne peut avoir que très peu - de conséquences négatives pour le cheval. Il faut donc également tenir compte de la pénibilité du voyage. Pour les voyages de longue durée, ou pour ceux pour lesquels on s'attend à des températures extrêmes, les chevaux doivent être dans un excellent état de santé.
Les chevaux, mentionnés ci-dessous, sont considérés comme non aptes au transport et ne peuvent dès lors pas être transportés:
• Les chevaux malades ou blessés
• Les chevaux incapables de se déplacer sans assistance ou de bouger sans souffrir
• Les chevaux qui présentent une blessure ouverte grave ou un prolapsus
• Les juments pleines qui ont déjà passé plus de 90 % de la période de gestation prévue ou les juments qui ont pouliné au cours de la semaine précédente.
• Les poulains nouveau-nés dont l'ombilic n'est pas encore cicatrisé.
Les chevaux légèrement blessés ou malades peuvent toutefois être transportés pour autant que le transport ne leur occasionne pas des souffrances supplémentaires. Cela signifie qu'il ne peut s'agir que d'une affection légère et que l'état de cheval ne peut pas se dégrader à cause du transport. En cas de doute, l'avis d'un vétérinaire doit être demandé.
LE MOYEN DE TRANSPORT
Le moyen de transport doit satisfaire à un certain nombre de critères avant de pouvoir servir au transport de chevaux :
• Les chevaux ne doivent pas pouvoir se blesser.
• Le moyen de transport doit protéger les chevaux des intempéries.
• Le chevaux ne doivent pas pouvoir s'échapper.
• Le moyen de transport doit présenter un plancher antidérapant
• Le moyen de transport doit être suffisamment ventilé
• Le moyen de transport doit être suffisamment éclairé afin de permettre un contrôle correct des chevaux.
• La pente maximale des rampes de chargement est également définie.
• Les jeunes chevaux doivent disposer d'une litière.
Les moyens de transport qui servent au transport de longue durée d'animaux domestiques agricoles doivent satisfaire à quelques exigences supplémentaires :
• Le moyen de transport doit être équipé d'un toit de couleur claire.
• Un système de ventilation mécanique et d'un système de contrôle et d'enregistrement de la température doit être présent. La température doit être maintenue entre 5°C et 30°C.
• En outre, ces moyens de transport doivent être équipés d'un système de navigation par satellite permettant un suivi et une localisation. Ce système de navigation n'est pas obligatoire en cas de transport de chevaux enregistrés. En cas de voyage de longue durée, tous les chevaux doivent disposer d'une litière.
TRAITEMENT DES CHEVAUX
Il va de soi que les animaux doivent être traités de façon optimale.
Il est interdit d'infliger des traitements douloureux aux chevaux, par exemple de les frapper, de leur donner des coups de pied, de les traîner par la tête, les cornes, les oreilles, les pattes, la toison ou la queue, ou d'utiliser des aiguillons. L'utilisation de l'aiguillon électrique est encore permise, mais dans des conditions très strictes.
Pendant le transport, une hauteur suffisante doit être prévue pour les chevaux. Il doit rester un espace au-dessus de la tête des animaux lorsqu'ils sont dans leur position naturelle.
Il existe également des règles pour ce qui est d'attacher les chevaux. Ainsi, les animaux ne peuvent pas être attachés par les cornes, les bois ou les boucles nasales ni avec les pattes liées ensemble. Les chevaux doivent toujours pouvoir se mettre debout ou se coucher.
SURFACE NECESSAIRE
Les surfaces devant être disponibles pendant le transport des équidés ont été définies.
LES TEMPS DE VOYAGE ET LES PERIODES DE REPOS
Les durées maximales de voyage et de repos pour les équidés sont définies. Le chargement et le déchargement sont inclus dans le temps de voyage. Le séjour dans un centre de rassemblement est également inclus dans le temps de voyage, sauf s'il dure plus de 6 heures et si les chevaux disposent d'une litière et reçoivent un approvisionnement en eau.
LE CARNET DE ROUTE
Le carnet de route est un document qui doit être complété en cas de transport international de longue durée d'équidés (sauf s'il s'agit de chevaux enregistrés).
Ce carnet de route contient une planification du voyage, qui doit être communiquée au moins 48 heures à l'avance à l'UPC de l'AFSCA afin que celle-ci puisse vérifier que cette planification est bien réaliste. Il contient également un formulaire à compléter sur le lieu de départ, un formulaire à compléter sur le lieu de destination, une déclaration du transporteur dans laquelle celui-ci doit noter l'itinéraire effectif et un formulaire de signalement des anomalies.
Une fois le transport effectué, le transporteur remet le carnet de bord dûment complété à l'UPC.
